RTT

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Définition

Les RTT sont des absences données en compensation d'heure de travail supplémentaire au 35 heures hebdomadaires.

Ainsi si un salarié a 37 heures sur son contrat de travail, il travaille donc 37 - 35 = 2 heures excédentaires sur une semaine pleine. Le cumul de ces heures supplémentaires finit par faire des jours correspondants aux RTT.

RTT et modalités

La modalité de temps de travail a une incidence sur le nombre de jours de RTT accumulés.

RTT et modalité standard

Plusieurs méthodes permettent le calcul du nombre de jours de RTT dans la modalité standard^[1].

En voici une méthode à titre illustratif :

• 365 jours par an
• 52 week end de deux jours = 104 jours de week end
• 8 des 11 jours fériés annuels tombent un jour travaillé
• 25 jours de congés payés

Nous obtenons donc : 365 – 104 - 25 - 9 = 228 jours ouvrés.

Si le nombre d'heures par jour est 7.3, donc 36.5 heures par semaine, nous avons 7.3 - 7 = 0.3 heures supplémentaires par jour.

Sur l'année, cela donne 228 * 0.3 = 68.4 heures. Puisqu'une journée fait 7.3 heures, cela donne 68.4 / 7.3 = 9.4 jours de RTT.

RTT et modalité de réalisation de missions

Dans le cas de cette modalité, le SYNTEC préconise d'utiliser la règle de la modalité 3 (autonomie complète)^[2]

RTT et modalité de missions avec autonomie complète - Forfait jours

Le nombre de RTT en modalité 3 permet de ramener le nombre de jours ouvrés à 218^[3].
Nb_RTT = nombre de jours ouvrés de l'année - 218

Impact des absences

Le nombre de jours de RTT est impacté par les absences lorsque celles-ci ne sont pas considérées comme du temps de travail effectif.

Références

1. ↑ Gestion De La Paie - Savez-vous décompter les RTT acquis [1]
2. ↑ Syntec Ingénierie - FAQ : durée de travail [2] Compte tenu du statut hybride de ces salariés relevant à la fois d’un forfait horaire hebdomadaire de 38h30 et d’un plafond annuel de jours travaillés limité à 220 jours ; la corrélation entre horaire hebdomadaire et acquisition de jours de RTT n’est pas évidente. C’est pourquoi pour cette catégorie de salariés, pour déterminer le plafond annuel de jours à effectuer compte tenu des absences en cours d’année, il est possible d’appliquer la solution prévue pour les salariés en autonomie complète.
3. ↑ ADP - Le calcul des jours de RTT pour les salariés en forfait jours [3]

Voir aussi

Liens externes