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La modalité de temps de travail est indiquée sur votre contrat de travail et précise si vous êtes :
La modalité intervient dans le calcul du salaire minimum.
Initialement, l’affectation des salariés aux différentes modalités relève de l’appréciation de l’employeur [1] .
Cependant, plusieurs décisions de la Cour de Cassation limitent l'usage du forfait jours. Ainsi celui-ci n'est applicable qu'aux cadres classé à la position 3.1 ou supérieure [2] .